Responsabilité du site : Daniel Ferreira
Raison sociale : SURVEIL
SASU - Société par Action Simplifiée Unipersonnelle au capital de 5 000 €.
Dont le siège social est situé : 1, Rue Charles Hildevert - 77178 Oissery.
Inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés et au Répertoire des Métiers.
Déclarée à Meaux sous le N° de Siret : 822 374 963 00012
N° T.V.A Intracommunautaire : FR 32 822 374 963
Téléphone : 06.52.88.41.96
Site : www.isurveil.fr
Editeur du site :
SURVEIL
1, Rue Charles Hildevert - 77178 Oissery.
Hébergeur du site :
ONLINE SAS
BP 438 - 75366 Paris Cedex 08
08.99.17.37.88
Droits d'auteur :
Utilisation des informations du site et droits d’auteur.
L’utilisation de tout document (photos, textes, images …) provenant du site www.isurveil.fr n’est autorisée qu’à titre d’information pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à des fins commerciales est interdite.
La société SURVEIL s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur www.isurveil.fr.
Toutefois, nous insistons sur le fait qu’il appartient aux visiteurs de vérifier les informations présentes sur le site, y compris en nous contactant.
En conséquence, la société SURVEIL décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire suivant les droits de la propriété intellectuelle, les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour le site www.isurveil.fr sont la propriété exclusive de la société SURVEIL ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.
Tous les produits, les logos, et images se trouvant dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.
Informations d’ordre technique.
Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, maintenance, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d’ordre technique.
Application de la loi Française.
Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document est régi et interprété selon le droit Français et relève de la compétence exclusive des Tribunaux Français. Si l’une des dispositions du présent texte s’avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.
